Google amené à révéler l’identité d’un blogueur
Publié le 26 août 2009 par Les Influences
Liskula Cohen, mannequin canadien, va t-elle faire jurisprudence ? La justice lui a donné raison et exige de Google qu’il lui révèle l’identité d’un blogueur calomniateur.
La cour a jugé la demande de l’outragée totalement recevable. Juridiquement, l’anonymat absolu n’existe pas. Les nouvelles technologies de communication et le web n’échappent pas aux vieilles règles du droit en matière de journalisme, édition et publication. Un blogueur anonyme ne peut plus se cacher dans sa poubelle à calomnies en toute impunité. Que la plainte vienne d’une représentante de l’industrie du people en dit long sur les enjeux à venir.
Pas de blog anonyme en France
Sur son blog sfadj.com, l’avocat franco-américain Rubin Sfadj commente : « L’affaire qui nous intéresse concerne les États-Unis, mais le résultat final aurait probablement été le même dans à peu près n’importe quel pays développé (à ma connaissance, du moins). Et certainement en France d’ailleurs, où la loi dispose que les services tels que Blogger détiennent et conservent les données de nature à permettre l’identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l’un des contenus des services dont elles sont prestataires. »
Cet avocat a participé en juin à une table ronde de la Fondapol (www.fondapol.org ), proche de l’UMP et présidée par Jérôme Monod, autour d’une « Déclaration des droits fondamentaux numériques ». Hervé Morin pour Le Nouveau Centre y avait défendu, probablement pour faire oublier la pilule de la loi Hadopi vulcanisée par sa majorité, « un droit à l’anonymat numérique gratuit reconnu à toute personne, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’ordre public et aux droits et libertés d’autrui. » L’avocat s’était échiné à lui démontrer le caractère artificiel de cette idée.
Liskula Cohen aura été plus persuasive devant la justice américaine.